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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Escal
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Escal, SA

Numéro de dépôt :
3855084
Date de dépôt :
29/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/08/2021
Marque en couleurs, figurative de Escal

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 août 2011 par la Société Anonyme (SA) Escal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Escal domicilié(e) 6 rue de la Minoterie - 67017 - Strasbourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 667 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Escal domicilié(e) 6 rue de la Minoterie - 67017 - Strasbourg - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855084.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 août 2021.

Escal a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTEFINE , ESCAL , (Marque figurative) , ASIAN DRAGON , AIKIDOXYGENE , CROUSTEFINES , (Marque figurative) , ELISA , (Marque figurative) , ELIZA


Escal, SA - 6 rue de la Minoterie - 67017 - Strasbourg - France - SIREN 307667089


Escal - 6 rue de la Minoterie - 67017 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.